Le département de Surveillance de Marché est une instance indépendante au sein de la bourse qui rend compte directement au Conseil d’Administration d’EPEX SPOT et à l’Exchange Council. Il surveille en permanence les marchés d’EPEX SPOT et vérifie que les membres se conforment aux règles de marché et au code de conduite d’EPEX SPOT. La Surveillance de Marché est l’interface centrale qui coopère avec toutes les autorités de régulation.
Le travail d’analyse se base sur les indicateurs de marché et est complété par des enquêtes plus poussées. En cas de suspicion de violation des règles de marché, la Surveillance de Marché est habilitée à demander des renseignements aux membres de marché, dont des documents et le bénéficiaire d’une transaction. En cas de violation avérée des règles de marché, EPEX SPOT SE peut décider d’une procédure de sanction (par exemple la suspension d’un membre). La Surveillance de Marché joue ainsi un rôle déterminant dans le maintien d’un marché équitable et réglementé.
Ainsi que le montre le diagramme ci-dessous, le département de Surveillance de Marché a renforcé les relations fructueuses qu’il entretient avec la Surveillance de Marché d’EEX sur les marchés de l’électricité, de même qu’avec les autorités de contrôle et les régulateurs de l’énergie en charge de la surveillance des marchés d’EPEX SPOT. Il a de plus pris part au débat sur la surveillance de marché à l’échelle européenne (REMIT) et au projet pilote d’une base centrale de données sur les transactions.
Le travail d’analyse se base sur les indicateurs de marché et est complété par des enquêtes plus poussées. En cas de suspicion de violation des règles de marché, la Surveillance de Marché est habilitée à demander des renseignements aux membres de marché, dont des documents et le bénéficiaire d’une transaction. En cas de violation avérée des règles de marché, EPEX SPOT SE peut décider d’une procédure de sanction (par exemple la suspension d’un membre). La Surveillance de Marché joue ainsi un rôle déterminant dans le maintien d’un marché équitable et réglementé.
Ainsi que le montre le diagramme ci-dessous, le département de Surveillance de Marché a renforcé les relations fructueuses qu’il entretient avec la Surveillance de Marché d’EEX sur les marchés de l’électricité, de même qu’avec les autorités de contrôle et les régulateurs de l’énergie en charge de la surveillance des marchés d’EPEX SPOT. Il a de plus pris part au débat sur la surveillance de marché à l’échelle européenne (REMIT) et au projet pilote d’une base centrale de données sur les transactions.
