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EPEX SPOT L'Exchange Council

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Elections de l’Exchange Council 2018

Le mandat de l’actuel Exchange Council doit prendre fin en mai 2018, de nouvelles élections vont donc être organisées afin d’élire de nouveaux members.
 
L’élection de l’Exchange Council d’EPEX SPOT est régie, par les règles de marché EPEX SPOT – Annexe 1 .

1.    Qu’est-ce que l’Exchange Council d’EPEX SPOT?

L’Exchange Council d’EPEX SPOT est un organisme officiel de la bourse qui se réunit tous les trimestres et reflète la diversité économique et les profils institutionnels représentant les activités des membres de la bourse : sociétés de trading, gestionnaires de réseau de transport, fournisseurs régionaux, fournisseurs de services financiers, de même que consommateurs industriels.

2.    Quelle est la mission de l’Exchange Council?

La principale mission de l’Exchange Council est de représenter les intérêts de l’ensemble des membres de la bourse et de faire peser leur voix dans le processus décisionnel de la bourse. L’Exchange Council a en particulier pour mission d’adopter les règles et régulations de la bourse et leurs avenants et d’approuver la mise en place de nouveaux produits et systèmes de négociation. Cet organisme s’assure que les services et les produits de la bourse sont conformes aux besoins du marché et qu’ils peuvent être mis en place avec succès d’un point de vue juridique et opérationnel. Il incombe de plus également à l’Exchange Council de nommer le responsable de la Surveillance de marché, qui présente son rapport à sur la surveillance de l’activité de marché à chaque réunion du conseil.

L’Exchange Council peut également prendre position publiquement à chaque fois qu’un changement dans la design du marché de l’électricité européen a un impact sur la bourse ou sur sa capacité à choisir, développer, maintenir ou continuer à améliorer ses plateformes de négociation. A cet égard, l’Exchange Council défend de manière non discriminatoire tout élément de concurrence nécessaire à garantir le caractère innovant et l’efficacité des plateformes de négociation au bénéfice de tous les membres d’EPEX SPOT.

3.    La composition de l’Exchange Council

Nombre de sièges par catégorie
1.    Banques, Fournisseurs de services financiers et banques compensatrices: 1 siège
2.    Fournisseurs municipaux et régionaux: 14 sièges
3.    Fournisseurs locaux et consommateurs: 3 sièges
4.    Sociétés de négoce: 5 sièges
5.    GRT: 3 sièges

L’Exchange Council se compose de 26 représentants issus de 5 catégories de membres.
Le nombre de sièges par catégorie dépend du nombre de membres et du volume négocié dans cette catégorie. Aucune n’a cependant le droit de posséder plus de la moitié de la totalité des sièges élus. Le représentant des Contrats de Couplage de Marché est nommé par le GRT concerné. Ce représentant a le droit de vote sur les sujets liés aux contrats de couplage de marché uniquement.

Les membres invités sont les bienvenus lors des réunions, de manière permanente ou occasionnelle afin de partager leur expertise du marché avec le Conseil. Ces invités peuvent représenter le monde académique, les GRT, les membres de la bourse ou toute autre partie prenante.

4.    La procédure électorale

En premier lieu, les membres d’EPEX SPOT auront à :
•    désigner la personne dûment habilitée à voter pour le compte de leur société (le votant) et confirmer la catégorie à laquelle ils appartiennent. En cas de désaccord, le Comité électoral décidera de la catégorie
•    présenter leur candidature dans leur catégorie, en tenant compte du fait que les candidats peuvent être des dirigeants, des experts techniques ou toute personne ayant la confiance du management de sa société. Ils doivent être fiables et posséder les qualifications professionnelles nécessaires aux transactions sur les bourses de l’électricité, tel que requis par les règles de marché d’EPEX SPOT.

Le formulaire « votant », le formulaire « catégorie », le formulaire de candidature accompagné d’un court CV et la profession de foi doivent être retournés à EPEX SPOT avant le 23 avril 2018. La déclaration de principe consiste en un texte court dans lequel le candidat explique en quoi il/elle pense être la personne adéquate pour contribuer de manière fructueuse et efficace au travail de l’Exchange Council et pour représenter fidèlement l’ensemble des membres de marché.
EPEX SPOT publiera ensuite le registre des votants et la liste des candidats sur son site internet jusqu’à la fin du processus électoral. L’ensemble des CV courts et des déclarations de principe seront disponibles sur le site internet d’EPEX SPOT.
Les élections se tiendront par vote électronique du 7 au 28 mai 2018. Les sièges seront alloués aux candidats par catégorie, selon le principe de majorité proportionnelle. En cas d’égalité des voix, les candidats plus âgés seront élus.
Les résultats des élections seront finalement communiqués sur le site internet d’EPEX SPOT le 29 mai 2018.
Le premier Exchange Council nouvellement élu se réunira le 27 juin à Leipzig, en Allemagne.

5. Calendrier des élections
 
 
 

6. Liste des candidats et des votants


Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour accéder :

- à la liste des candidats

- au registre des votants

- à la profession de foi des candidats
 

7. Résultats des élections

Veuillez cliquer sur ce lien pour accéder aux résultats de l'élection.


En cas de question concernant la prochaine élection de l’EPEX SPOT Exchange Council, n’hésitez pas à nous contacter ec_election@epexspot.com
 

 
 

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